TO_arrete_5_juillet_2010 référentiel activité et compétences

téléchargeable ici.

Guide de l’étudiant

Arrêté du 21 Avril 2007, relatif à la gouvernance des instituts paramédicaux

Lien Légifrance

Schémas sur la gouvernance (attention, ce schéma est non exhaustif, permet de faciliter la compréhension du texte. Pour tout questionnement ne pas hésiter à revoir le texte ou à questionner vp-enseignementsup@unaee.org)

§  Décret du 23 Juillet 2012, relatif au grade licence

Lien légifrance